SMILE développe des technologies et des services permettant à tous de
poster des vidéos, de lire la vidéo des autres utilisateurs, de créer votre profil et de
créer vos groupes. Les présentes Conditions régissent votre utilisation de SMILE,
fonctionnalités, applications, services, technologies et logiciels que nous proposons (les Produits
SMILE), sauf lorsque nous indiquons expressément que des conditions distinctes (et non les
présentes) s’appliquent. Ces Produits vous sont fournis par ZBIR SAS.
Nous ne vous
facturons pas l’utilisation de SMILE ou des autres produits et services inclus dans les présentes
Conditions. À la place, les entreprises et les organisations nous payent pour vous montrer des
publicités pour leurs produits et services. En utilisant nos Produits, vous acceptez que nous vous
montrions des publicités que nous croyons pertinentes pour vous en fonction de vos intérêts.
Nous utilisons vos données personnelles afin de définir les publicités à vous
montrer.
Nous ne vendons pas vos données personnelles aux annonceurs et ne partageons pas
d’informations permettant de vous identifier directement (telles que votre nom, votre adresse e-mail ou
toutes autres coordonnées) avec les annonceurs, sauf autorisation expresse de votre part. À la
place, les annonceurs nous donnent des informations, telles que le type d’audience à qui ils
souhaitent montrer leurs publicités, et nous diffusons ces publicités auprès des personnes
susceptibles d’être intéressées. Nous envoyons aux annonceurs des rapports sur les
performances de leurs publicités pour les aider à comprendre comment les gens interagissent avec
leur contenu.
Notre Politique d’utilisation des données explique comment nous
recueillons et utilisons vos données personnelles afin de définir les publicités à
vous montrer et de vous fournir les autres services décrits ci-dessous. Vous pouvez également
accéder à vos paramètres à tout moment afin d’examiner les options de
confidentialité à votre disposition concernant notre utilisation de vos
données.
Notre mission consiste à donner à tous la possibilité de créer une communauté dédiée aux partages de vidéos liées à la bonne humeur. Pour faire avancer cette mission, nous vous fournissons les Produits et les services décrits ci-dessous :
Nous vous fournissons une expérience personnalisée :
Votre expérience sur SMILE ne ressemble à celle de personne d’autre. Nous utilisons les données dont nous disposons, par exemple à propos des connexions que vous établissez, des options et des paramètres que vous sélectionnez, et de ce que vous partagez, pour personnaliser votre expérience.
L’ensemble des utilisateurs a un accès public, il n’existe pas de compte Privé sur notre site.
Nous vous aidons à trouver des contenus de qualité tous les jours et les meilleures vidéos diffusées par nos utilisateurs, par catégorie.
Nous utilisons les données dont nous disposons pour présenter des suggestions, à vous comme à d’autres personnes, par exemple des groupes à rejoindre, des évènements auxquels participer, des Pages auxquelles s’abonner ou envoyer un message, des programmes à regarder et des personnes avec lesquelles vous pourriez vouloir devenir ami(e). Les vraies communautés sont fondées sur des liens forts et nous pensons que nos services sont plus utiles lorsque les gens sont connectés aux personnes, aux groupes et aux organisations qui comptent pour eux.
Nous vous donnons les moyens de vous exprimer et de communiquer à propos de ce qui compte pour vous :
Il existe de nombreuses manières de vous exprimer sur SMILE et de communiquer avec vos amis, votre famille et d’autres personnes à propos des vidéos qui vous ont touchées.
Nous luttons contre les comportements préjudiciables, et nous protégeons et soutenons notre communauté :
Les personnes ne créeront une communauté sur SMILE que si elles s’y sentent en sécurité. Nous employons des équipes dédiées et développons des systèmes techniques avancés afin de détecter les mauvaises utilisations de notre application, les comportements préjudiciables envers les autres et les situations dans lesquelles nous pourrions être en mesure de soutenir ou de protéger notre communauté.
Si un tel contenu ou un tel comportement est porté à notre connaissance, nous prendrons les mesures appropriées, par exemple en proposant notre aide, en supprimant le contenu, en bloquant l’accès à certaines fonctionnalités, en désactivant un compte ou en contactant les autorités légales.
Au lieu de payer pour l’utilisation de SMILE que nous offrons, en utilisant les Produits SMILE inclus dans les présentes Conditions, vous acceptez que nous vous montrions les publicités payées par les entreprises et organisations pour que nous les promouvions sur les SMILE. Nous utilisons vos données personnelles, telles que les informations concernant votre activité et vos intérêts, afin de vous montrer des publicités plus pertinentes pour vous.
La protection de la vie privée est au cœur de la conception de notre système publicitaire. Cela signifie que nous pouvons vous montrer des publicités pertinentes et utiles sans informer les annonceurs sur votre identité. Nous ne vendons pas vos données personnelles. Nous autorisons les annonceurs à nous donner des informations, telles que leur objectif commercial et le type d’audience à qui ils souhaitent montrer leurs publicités (par exemple, les personnes âgées de 18 à 35 ans qui aiment le vélo). Puis, nous montrons leur publicité aux personnes susceptibles d’être intéressées.
De plus, nous envoyons aux annonceurs des rapports sur les performances de leurs publicités pour les aider à comprendre comment les gens interagissent avec leur contenu sur SMILE. Par exemple, nous communiquerons aux annonceurs des informations générales concernant la démographie et les centres d’intérêt (par exemple, une publicité a été vue par une femme entre 25 et 34 ans qui vit à Madrid et qui aime les animaux) pour les aider à mieux comprendre leur audience. Nous ne partageons aucune information qui vous identifie directement (des informations comme votre nom ou adresse e-mail qui, en elles-mêmes, peuvent servir à vous contacter ou à vous identifier) sans avoir obtenu votre autorisation spécifique.
Nous collectons et utilisons vos données personnelles afin de vous fournir les services décrits ci-dessus. Pour en savoir plus sur la façon dont nous collectons et utilisons vos données, consultez notre Politique d’utilisation des données. Vous pouvez contrôler les types de publicités et d’annonceurs que vous voyez ainsi que les types d’informations que nous utilisons pour définir les publicités que nous vous montrons.
Nous fournissons ces services à vous et à d’autres personnes pour faire progresser notre mission. En échange, nous avons besoin que vous preniez les engagements suivants :
Lorsque les personnes répondent de leur avis et de leurs actions, notre communauté est plus sûre et plus responsable. Pour cette raison, vous devez :
Nous essayons de rendre SMILE largement accessible à tous, mais vous ne pouvez pas utiliser SMILE si :
Nous voulons que les gens utilisent SMILE pour partager du contenu qui leur importe, dans une idée de véhiculer du Bonheur et de la bonne humeur. Vous acceptez donc de ne pas agir de la manière décrite ci-dessous (ni d’encourager ou de soutenir les autres à le faire) :
1. Vous ne pouvez pas utiliser SMILE pour faire ou partager quoi que ce soit :
2. Vous ne pouvez pas importer de virus ou de code malveillant ni agir d’une manière qui pourrait désactiver, surcharger ou empêcher le bon fonctionnement ou l’apparence de nos Produits.
3. Vous ne devez pas collecter des données sur nos Produits ni accéder à de telles données par des moyens automatisés (sans notre autorisation préalable), ni tenter d’accéder à des données auxquelles vous n’êtes pas autorisé(e) à accéder.
Nous pouvons supprimer ou bloquer le contenu qui enfreint ces dispositions.
Si nous supprimons du contenu que vous avez partagé, car il viole nos Standards de la communauté, nous vous en informerons et vous expliquerons les options à votre disposition pour demander un réexamen, à moins que vous n’enfreigniez gravement ou à maintes reprises les présentes Conditions ou si cela engage notre responsabilité juridique ou celle d’un tiers, porte atteinte à notre communauté d’utilisateurs, ou compromette ou altère l’intégrité ou le fonctionnement de nos services, systèmes ou Produits, ou en cas de restrictions techniques ou lorsqu'il nous est interdit de le faire pour des raisons légales.
Pour nous aider à soutenir notre communauté, nous vous encourageons à signaler tout contenu ou comportement qui, selon vous, enfreint vos droits (y compris vos droits de propriété intellectuelle) ou nos conditions générales et règlements.
Nous avons besoin de certaines autorisations de votre part pour pouvoir fournir nos services :
1. Autorisation d’utiliser le contenu que vous créez et partagez : les vidéos, que vous partagez ou importez, peuvent être protégées par des droits de propriété intellectuelle.
Vous possédez les droits de propriété intellectuelle (tels que les droits d’auteur et les marques déposées) de tout le contenu que vous créez et partagez sur SMILE que vous utilisez. Aucune disposition des présentes Conditions ne vous prive des droits que vous possédez sur votre propre contenu. Vous êtes libre de partager votre contenu avec quiconque, où vous le souhaitez.
Cependant, afin que nous puissions fournir nos services, vous devez nous accorder certaines autorisations légales (appelées « licences ») pour utiliser ce contenu. Ceci est uniquement dans le but de fournir et d’améliorer nos Produits et services, tels que décrits dans la Section 1 ci-dessus.
En particulier, lorsque vous partagez, publiez ou importez du contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle sur SMILE, vous nous accordez une licence non exclusive, transférable, sous-licenciable, gratuite et mondiale pour héberger, utiliser, distribuer, modifier, exécuter, copier, représenter publiquement ou afficher publiquement, traduire et créer des œuvres dérivées de votre contenu (conformément à vos paramètres de confidentialité et d’application) Cela signifie, par exemple, que si vous partagez une vidéo sur SMILE, vous nous autorisez à la stocker, la copier et la partager avec d’autres personnes (une nouvelle fois, conformément à vos paramètres), telles que des fournisseurs de services qui prennent en charge notre service ou les autres Produits SMILE que vous utilisez. Cette licence prend fin lorsque votre contenu est supprimé de nos systèmes.
Vous pouvez supprimer votre contenu individuellement ou tout d’un coup en supprimant votre compte.
Lorsque vous supprimez du contenu, il n’est plus visible aux autres utilisateurs. Cependant, il peut perdurer ailleurs, dans nos systèmes, lorsque :
auquel cas, le contenu ne sera pas conservé plus longtemps qu’il n’est nécessaire aux fins pour lesquelles il a été conservé (la durée exacte variant au cas par cas).
Dans chacun des cas mentionnés ci-dessus, la licence perdure jusqu’à la suppression complète du contenu.
2. Autorisation d’utiliser votre nom, votre photo de profil et les informations relatives à vos actions en rapport avec les publicités et le contenu sponsorisé : vous nous autorisez à utiliser votre nom et votre photo de profil et les informations relatives aux actions que vous avez effectuées sur SMILE suite à, ou en rapport avec des publicités, des offres et d’autres contenus sponsorisés que nous affichons à travers nos Produits, sans vous verser aucune compensation.
3. Autorisation de mettre à jour le logiciel que vous utilisez ou téléchargez : si vous téléchargez ou utilisez notre logiciel, vous nous autorisez à télécharger et à installer les mises à jour du logiciel, le cas échéant.
Si vous utilisez du contenu couvert par des droits de propriété intellectuelle que nous possédons et rendons disponibles dans nos Produits (par exemple, des images, des dessins, des vidéos ou des sons que nous fournissons et que vous ajoutez à du contenu que vous créez ou partagez sur SMILE, nous conservons tous les droits relatifs à ce contenu (mais pas au vôtre). Vous ne pouvez utiliser nos droits d’auteur que dans les cas expressément autorisés par nos règles ou après avoir reçu une autorisation écrite de notre part. Vous devez obtenir notre autorisation écrite (ou une autorisation dans le cadre d’une licence open source) pour modifier, créer des œuvres dérivées, décompiler ou tenter autrement d’extraire notre code source.
Nous nous efforçons d’améliorer constamment nos services et de développer de nouvelles fonctionnalités pour vous proposer de meilleurs Produits, ainsi qu’à notre communauté. Ainsi, nous sommes susceptibles de mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre afin de refléter correctement nos services et nos pratiques. Nous les modifierons uniquement si les dispositions ne sont plus adéquates ou si elles sont incomplètes, et si les modifications sont raisonnables et prennent bien en compte vos intérêts.
Nous vous informerons (par exemple, par e-mail ou par l’intermédiaire de nos Produits) au moins 30 jours avant de modifier les présentes Conditions et vous donnerons l’opportunité de les examiner avant leur entrée en vigueur, à moins que les modifications ne soient requises par la loi. Une fois les Conditions révisées en vigueur, vous serez lié(e) par celles-ci si vous continuez d’utiliser nos Produits.
Nous espérons que vous continuerez d’utiliser nos Produits, mais si vous n'êtes pas d'accord avec nos Conditions révisées et ne souhaitez plus faire partie de la communauté SMILE, vous pouvez supprimer votre compte à tout moment.
Nous voulons faire de SMILE un lieu à la fois chaleureux et sécurisé, où chacun peut partager ses vidéos.
S’il s’avère que vous avez manifestement, gravement ou à maintes reprises enfreint nos Conditions ou nos Règlements, et notamment nos standards, nous pourrons suspendre ou désactiver définitivement l’accès à votre compte. Nous pourrons également suspendre ou désactiver votre compte si vous enfreignez à plusieurs reprises des droits de propriété intellectuelle tiers ou si la loi nous y oblige.
Si nous procédons ainsi, nous vous en informerons et vous expliquerons les options à votre disposition pour demander un examen, à moins que cela ne puisse engager notre responsabilité juridique ou celle d’un tiers, porter atteinte à notre communauté d’utilisateurs, ou compromettre ou altérer l’intégrité ou le fonctionnement de nos services, systèmes ou Produits, ou en cas de restrictions techniques ou lorsqu'il nous est interdit de le faire pour des raisons légales.
Si vous supprimez ou si nous désactivons votre compte, les présentes Conditions prendront fin et ne constitueront plus un accord entre vous et nous, mais les dispositions suivantes resteront en vigueur : 3.3.1, 4.2-4.5.
Aucune des dispositions des présentes Conditions ne vise à exclure ou à limiter notre responsabilité en cas de décès, de blessure physique ou de déclaration erronée dus à notre négligence, ou dans le but de porter atteinte à vos droits légaux.
Nous ferons preuve de diligence professionnelle pour vous fournir nos Produits et services, et maintenir un environnement sûr et sans erreurs. Sous réserve d’avoir agi avec diligence professionnelle, nous n’acceptons aucune responsabilité en cas de pertes non dues à notre violation des présentes Conditions ou à tout autre acte de notre part ; de pertes raisonnablement imprévisibles par vous ou nous lors de la conclusion des présentes Conditions ; et d’évènements en dehors de notre contrôle raisonnable.
Nous tentons de fournir des règles claires de manière à pouvoir limiter ou, espérons-le, éviter les litiges entre vous et nous. Si un litige survient, toutefois, il est utile de savoir à l’avance à quel endroit il peut être résolu et quelles lois vont s’appliquer.
Si vous êtes un consommateur et que vous résidez habituellement dans un État membre de l’Union européenne, les lois de cet État membre s’appliqueront à toute réclamation, à toute cause d’action ou à tout litige à notre encontre, qui découle des présentes conditions ou des Produits SMILE ou en lien avec ceux-ci (« réclamation »), et vous pouvez résoudre votre réclamation devant tout tribunal de cet État membre qui est compétent pour statuer sur la réclamation. Dans tous les autres cas, vous acceptez que la réclamation doit être résolue devant un tribunal compétent de la République Française et que la loi Française régira les présentes Conditions et toutes les réclamations, sans égard aux dispositions en matière de conflits de lois.